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Tous les formulaires

Téléchargez les formulaires relatifs à la vie dans la commune.

Un certain nombre de questions peuvent être réglées directement en ligne grâce au guichet virtuel (Annonce de départ et d’arrivée, changement d’adresse, attestations diverses).

Activités loisirs
Autorisation pour enfant non accompagné de ses parents

Agriculture, paysage, forêt
Demande de dérogation pour des feux en plein air

Commerces, sociétés
Demande de permis de vente d’engins pyrotechniques de divertissements
Demande d'une autorisation d'exploiter
Demande d'une autorisation pour le commerce de détail de boissons alcoolisées

Construire, rénover
Demande d'autorisation de construire
Formulaire de protection contre le bruit
Annonce d'installation solaire en zone à bâtir
Annonce d'installation solaire en zone agricole
Demande de nom de bâtiment
Demande de permis de fouille
Demande pour une utilisation temporaire du domaine communal
Demande d’aide financière: utilisation rationnelle de l’énergie, promotion des énergies renouvelables
Gestion des eaux sur les chantiers
Raccordement aux réseaux

Finances
Coordonnées de paiement de la caisse communale
LSV Formulaire

Habiter
Demande d’autorisation de feu d’artifice
Demande de permis de vente pour engins pyrotechniques de divertissement
Dénonciation pour violation de mise à ban

Manifestations
Règlement et formulaire pour les manifestations
Utilisation des installations à gaz lors des manifestations

Mobilité
Demande d'abonnement parking(français)
Demande d’autorisation pour véhicule à chenilles

Office de la Population
Annonce d'arrivée (Français)
Annonce d'arrivée (Anglais) 
Annonce d'arrivée (Italien)
Annonce d'arrivée (Portugais)
Annonce de déménagement
Annonce de départ pour les employés (permis L et annonces)
Attestation de logement
Attestation de prise en charge financière 
Contrat de travail français-allemand
Contrat de travail français-anglais
Contrat de travail français-espagnol
Contrat de travail français-italien
Contrat de travail français-portugais
Contrat de travail - annexe (activité à l'heure ou partielle)
Demande de regroupement familial CE/AELE

Formulaire CE/AELE 27 
Demande CE-1 Croatie

Formulaire droit option français

Formulaire ménage commun pour concubins
Formulaire ménage commun pour couple marié
 

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